Doussard

DOUSSARD | Conseil municipal sous haute tension à suivre en direct

DOUSSARD | Conseil municipal sous haute tension à suivre en direct

PUBLIE LE 01/03/2023 par Auriana Castro & Mathieu Hutin - 7882 vues

Au centre de la séance, le conflit opposant le maire et la première-adjointe de la commune.

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    © Mathieu Hutin
    19h, la séance va pouvoir commencer.

21h00 : Place aux questions diverses. Les employés municipaux ont envoyé une demande de revalorisation salariale. « C’est dur, la vie est chère. » déclare Michel Coutin. Puis la séance est levée. 

20h57 : Point suivant :  convention avec Savoie-Mont Blanc d’un plan de développement de la lecture publique sur 2022-2027, adoptée à l’unanimité.

20h50 : 9ème point à l’ordre du jour : l’ajustement des montants et des modalités d’octroi de la prime mobilité. De 100 à 300 euros (pour 100 jours) d’utilisation de modes doux pour les agents, avec de nouvelles modalités. Délibération votée à l’unanimité. 

20h40 : Lucie Littoz conteste une nouvelle fois la délibération : « La convention avec le promoteur ne fait pas état d’une maison de santé mais d’une maison et de logements ». 9 minutes plus tard, la délibération est votée, 13 contres, 0 abstentions et 14 pour.

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20h38 : Le conseil se penche maintenant sur la délibération retoquée sur les places de parking de la maison de santé. Quelques erreurs avaient été commises, le maire annonce qu’elles ont été corrigées. 7 places de parkings pour 156 € annuel seront mises à disposition pour que la maison de santé se fasse. 

20h30 : Point suivant, assujettissement du budget annexe Eau à la TVA. La commune va devoir régler la TVA pour 2021 et 2022. L'impact financier n'est, pour l’heure, pas encore connu car un dégrèvement a été demandé. 

20h25 : Le conseil aborde le 6ème sujet à l’ordre du jour, la concession du snack-bar de la plage. Le contrôle de légalité retoque la DSP de la plage pour la passer en décision du maire, mais le ministère de l'intérieur souligne la fragilité de cette décision et incite Michel Coutin à faire voter une délibération pour la concession du snack bar de la plage. 

20h20 : L’objet de ces deux délibérations : la révision du contrat sur l'eau est contesté par les services de la préfecture qui arguent une jurisprudence du conseil d'État. Le second recours date du 29 novembre 2022 et porte sur la délibération rajoutée au dernier moment au sujet d'une vente à Verthier à l'EPF, l’établissement public foncier. Le préfet a jugé qu'il n'y avait pas eu assez de temps pour préparer ce vote. Les élus votent à l’unanimité le retrais de ces deux délibérations.

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20h15 : Le débat d'orientation budgétaire est clos. Le conseil passe au point suivant : l’annulation de deux délibérations à la demande du préfet. 

20h05 : La DGS présente désormais les budgets annexes (port plage, forêt...)

20h00 : La présentation de la DGS est terminée. Le conseil questionne. Laurence Godenir regrette que la commune n'ait pas pu emprunter quand les taux étaient intéressants. Michel Coutin explique qu'il faut des avants projets définitifs pour obtenir des prêts, et annonce que la région s'est engagée à hauteur de 160 000 € pour la réfection de la salle des fêtes.

19h35 : Taux d’intérêts, inflation, prévision de la banque de France, crise énergétique… les conditions ne sont pas idéales. La directrice générale des services (DGS) explique comment la hausse des prix a été anticipé pour établir le budget.

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19h30 : Le conseil passe au troisième point à l’ordre du jour : le débat d’orientation budgétaire. La DGS présente le budget.

19h27 : L’heure est au vote. L’opposition s’abstient (6 voix). 0 contre. Lucie Littoz est maintenue en tant que première adjointe (sans délégation).

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19h25 : Philippe Chappet demande un vote à bulletin secret. L’élu de la minorité, Richard Frossard déclare que « Ce serait la moindre des choses de voter à mains levées ». De son côté Serge Molinari souligne que les conditions légales n’étaient pas réunies pour le retrait des délégations…

19h22 : Michel Coutin lit la délibération : « Question 1 : Souhaitez-vous le maintien à 4 du nombre d’adjoint. » Les conseillers protestent, la question n’est pas notée. Le maire s’excuse et demande : « Est ce que le conseil accepte que Lucie Littoz reste première adjointe ? »

19h20 : Lucie Littoz lit une déclaration : « Je vais vous demander de voter pour le retour de mes délégations. Je m’exprime sereinement car il n’y a aucune erreur, ni juridique ni politique dans ma fonction. C’est peut-être ma proximité avec les habitants et mon souci du bien vivre qui embarrasse. Je remercie, tous ceux qui m’ont appelée (élu ou habitant) pour me soutenir. Je ne serai jamais une élue de figuration, c’est pourquoi je vous demande de voter pour le retour de ma délégation. » Une quinzaine d’élus et le public applaudissent. 

19h15 : Mylene Forestier dit ne pas comprendre et demande des explications : « Je pense que quand tu fais ça, tu illustres l’incapacité de faire vivre le débat. On voit ça comme une vendetta. Le parallèle avec ce que tu as subi sous le précédent mandat est intéressant… » Michel Coutin répond : « Je ne la punie pas. Je l’ai empêché juste de signer en mon nom. » Une conseillère demande ce qu’elle a signé pour mener à ce retrait. « Un certain nombre de choses » répond le maire.


19h10 : Le maire poursuit sa prise de parole : "En ce qui concerne Lucie Littoz, je ne lui ai pas retiré sa fonction d’adjointe, je lui ai juste retiré sa signature. C’est un retrait de délégation. Je n’ai rien a reproché à son travail, c’est pourquoi je proposerai au conseil de la maintenir dans son poste."

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19h07 : Michel Coutin fait une déclaration avant d’aborder le deuxième point : « Les propos de Lucie Littoz sont insultants, mensongers (…) La diffusion dans la presse de nos débats internes m’a choqué. Je ne poserai pas la question de confiance. Je ne démissionnerai pas." 

19h05 : Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 25 janvier.La prise de parole d'une conseillère à propos de la maison médicale a été omise. Philippe Chappet demande également à ce qu'une prise de parole de ce dernier à propos de ce sujet soit ajoutée. Lucie Littoz demande aussi que sa question diverse à propos d'un courrier au SDIS soit ajoutée.


19h : la séance peut commencer, le maire Michel Coutin fait l’appel. Michèle MADDALENA est la seule absente. Quant au public, il est particulièrement nombreux ce soir.


C’est dans un contexte tendu que se tient ce soir le conseil municipal de Doussard.

Le 21 février 2023, H2O révélait que la première maire-adjointe de la commune, Lucie Littoz, avait été démise de ses délégations par le maire, Michel Coutin.
Une semaine plus tard, les 27 élus de la commune se retrouvent en conseil.

A l’ordre du jour de la séance : « le maintien d’un poste adjoint suite au retrait de délégation du maire à la première-adjointe ».

Une question, qui sera abordée au sein d’un conseil municipal divisé. Avec une liste majoritaire scindée en deux groupes, l’un (de 14 à 17 élus) supportant Lucie Littoz, le deuxième, rassemblant 4 à 6 personnes autour de Michel Coutin.
Quant à l’opposition, elle compterait, au regard de leurs prises de positions, six élus.


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